SANTÉ
Logement insalubre?

Bouillons de cultures

Poussières, dioxyde de carbone, radon et, surtout, un degré d’humidité trop élevé, les lieux où nous vivons et travaillons sont de véritables bouillons de culture. Sans une ventilation suffisante, l’air frais ne pénètre plus à l’intérieur et l’air vicié, lui, ne peut plus être évacué. L’atmosphère devient alors irrespirable. De plus, l’humidité favorise le développement de moisissures qui peuvent causer des dégâts non seulement aux bâtiments mais aussi à la santé de leurs occupants (rhinites, asthme, rhumatismes, allergies…). Selon une étude menée sur des adolescents souffrant de problèmes respiratoires, 83% des asthmes, bronchites asthmatiques, bronchites chroniques et 87% des rhinites chroniques toucheraient des jeunes vivant dans des logements trop humides.

Mauvaise santé

Un Européen sur dix est touché par la précarité énergétique, ce qui multiplie par deux la probabilité de souffrir de diverses affections, et un sur six vit dans un bâtiment insalubre, ce qui augmente les risques de maladie de 66 %. En Belgique, ce n’est guère mieux. Selon le Baromètre de l’habitat sain, publié fin 2019, dans notre pays, 41 % des enfants vivent dans un logement insalubre et courent jusqu’à quatre fois plus de risques d’avoir des problèmes de santé. Les Belges qui habitent dans un logement trop humide sont 65 % plus nombreux à déclarer avoir des problèmes de santé que ceux vivant dans un logement sain et bien aéré. Et ils sont 79 % plus nombreux à se dire en mauvaise santé dans une habitation manquant de lumière que ceux qui occupent un logement où la lumière naturelle est abondante.

Insalubre?

Pour être considéré comme salubre, un logement doit répondre à certains critères en matière d’hygiène, de sécurité et de confort, notamment :

• l’étanchéité (càd que l’eau ne s’y infiltre pas)
• des installations électriques et de gaz aux normes
• une ventilation suffisante des pièces
• des sources d’éclairage naturel
• des équipements sanitaires et de chauffage élémentaires
• une certaine superficie (en rapport avec le nombre d’habitants)

Mesures de précaution

En Belgique, chaque région a son code du logement. Celui-ci décrit les normes minimales de salubrité d’un logement. Le propriétaire qui souhaite louer son bien doit donc s’y conformer et entreprendre les travaux nécessaires pour le mettre en conformité. Des services d’inspection procèdent à des vérifications, à la demande du locataire ou non. Les infractions sont passibles de lourdes amendes. Par ailleurs, les autorités communales peuvent prendre des mesures en cas d’urgence si l’insalubrité du logement menace la santé de ses occupants ou la sécurité publique (par exemple, la menace d’effondrement de l’habitation).

Enquête de salubrité

En Wallonie et à Bruxelles, les normes de salubrité et de sécurité ne sont pas toujours respectées et les logements insalubres sont malheureusement encore nombreux sur le marché locatif. Lorsqu’il est confronté à un problème d’insalubrité, le locataire peut demander la réalisation d’une enquête de salubrité. Un enquêteur visitera alors les lieux et dressera un rapport qui décrira l’état du bien ainsi que les mesures à prendre pour que celui-ci soit conforme aux normes. Généralement, ce rapport impose au propriétaire de réaliser certains travaux dans un délai déterminé, mais il peut aussi déclarer le bien inhabitable. Attention, dans tous les cas, le rapport ne se prononce pas sur la responsabilité du propriétaire. Si le locataire souhaite un dédommagement ou la rupture du contrat de bail, il devra le demander au juge de paix.